Conditions générales de ventes, livraison, règlement

1. Généralités
Nos conditions générales de ventes sont celles indiquées ci-après. Elles sont seules applicables dans les relations avec nos clients, qui en passant commande, renoncent irrémédiablement à invoquer leurs propres leurs propres conditions générales. Si nos livraisons sont acceptées, nos conditions de vente, de livraison, de paiement restent valables. les bons de commandes ne seront acceptés que s’il sont dûment tamponnés et signés. Dans le cas contraire, nous procéderons à l’expédition en contre-remboursement. Aucune première commande ne pourra être prise en compte sans l’envoi d’un RIB, d’un papier à entête et d’un acompte de 30%. Les envois aux particuliers se font soit par chèque à la commande sur facture pro-forma ou en contre-remboursement, sous réserve que leurs factures atteignent un minimum de 500,00 F HT.

2. Offres
Nos offres sont sans engagement. Au cas où notre client présenterait un risque financier , nous pouvons sans autre explication ou préavis, renoncer à exécuter sa commande.

3. Prix
Nos prix s’entendent H.T. départ Strasbourg, T.V.A., taxes parafiscales et port en sus. En cas de variations importantes, nous serions obligé de procéder à des réajustements. Nos prix ne sont données qu’à titre indicatif, nous ne pouvons être tenus responsables des hausses intervenant entre-temps, suite à des changements monétaires ou augmentations des matières premières ou des transports.

4. Livraison et délais
La livraison se fait en principe départ Strasbourg, l’expédition et l’emballage aux meilleures conditions. Nous ne pouvons pas toujours garantir le choix de transport le meilleur marché. Nous assurons vos marchandises. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sauraient nous engager. Un retard ne pourrait en aucun cas provoquer l’annulation de la commande ou une demande d’indemnité. La marchandise voyage aux risques et périls des destinataires. En cas d'avanie, de perte ou de retard, il appartient aux destinataires d’exercer leurs recours contre les transporteurs et par conséquent de prendre à la livraison les réserves d’usage prévues par la loi pour conserver ces recours.

5. Quantités
Les quantités qui figurent sur la liste des prix représentent le minimum absolu. nous n’acceptons jamais de commandes inférieures. Nous nous réservons le droit d’expédier et de facturer jusqu’à 5% de plus ou de moins de la quantité commandée, lorsque celle-ci est demandée avec marquage.

6. Commandes téléphoniques
Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne prenons aucun engagement en cas d’erreur pour les textes publicitaires transmis par téléphone. Le risque en incombe uniquement au client. Nous vous prions donc de transmettre les textes publicitaires par écrit.

7. Confirmation de commandes
Sauf demande expresse de votre part, nous n’envoyons pas de de confirmation de commande.

8. Spécificités
Les objets fonctionnant avec des piles sont livrées en principe sans pile, excepté pour les articles utilisant l’énergie d’une pile miniaturisé, les stylos encre sont de mêmes livrés en principe sans cartouche. Coloris et dimension ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas nous engager. Les photos ne sont pas contractuelles.

9. Echantillons
Toute livraison d’échantillons fait l’objet d’un bon de livraison. Toutefois vous avez la possibilité de nous retourner les échantillons sous 4 semaines dans leur état et emballage d’origine. Après ce délai, ils vous seront facturés définitivement, et aucun retour ne pourra être accepté.

10. Emballage cadeau
Celui-ci est facturé au prix de revient. Nous consulter pour papier spécial,présentation spéciale.

11. Paiement
Nos prix sont nets. Nous n’acceptons pas de règlement par traite au dessous de 1 500,00. Au delà de 30 jours, nous nous réservons le droit de réclamer les intérêts de retard et les frais de crédit bancaire en vigueur. Chèques et traites sont transmis et crédités sous réserve d’encaissement.

12. Retour de marchandises
Aucune marchandise ne doit être retourné sans notre accord préalable écrit et doit être accompagnée de la copie de la facture ou du bon de livraison. Elles voyagent aux frais et risques du client.

13. Garanties
Les articles inférieurs à 30,00 f ne sont pas garantis.

14. Réserve de propriété
La marchandise livrée reste notre propriété jusqu’au paiement intégral de la facture(Loi du 12 mai 1980 n°80-335) Si la marchandise est vendue entre-temps, la créance doit nous être cédée. Si des règlements sur ces créances sont effectuées, ils doivent nous être transmis.

15. Lieu de juridiction
Nos ventes sont payables à Strasbourg. Les tribunaux de Strasbourg sont seuls compétent pour les deux parties comme lieu de juridiction.